Politiques

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Administration de l'éducation
Politique Procédures et documents associés
Politique concernant les dossiers des élèves
date effective : 2006 août | modifié : 2006 août
Politique en matière d'alimentation et de nutrition pour les écoles publiques de la Nouvelle-Écosse - Directives et lignes directrices de la politique
date effective : 2006 septembre | modifié : 2006 septembre
Politique provinciale relative à l’accès au Réseau des écoles et à son utilisation
date effective : 2016 juillet | modifié : 2016 juillet
Politique provinciale sur le code de conduite dans les écoles
date effective : 2015 septembre | modifié : 2015 septembre
Politique provinciale visant la protection des renseignements personnels relatifs aux élèves
date effective : 2016 juillet | modifié : 2016 juillet
Politique provinciale visant les entrevues menées auprès des enfants par les travailleurs sociaux à la protection de l’enfance dans les écoles publiques
date effective : 2016 août | modifié : 2016 août
Politique sur la supervision des activités parascolaires
date effective : 2019 septembre | modifié : 2019 septembre
Politique sur la vérification des antécédents pour les bénévoles
date effective : 2022 septembre | modifié : 2022 septembre
Politique sur les facultés affaiblies au travail
date effective : 2023 septembre | modifié : 2023 septembre
Politique sur l’éducation inclusive
date effective : 2020 septembre | modifié : 2020 septembre
Politique sur l’examen des écoles
date effective : 2014 septembre | modifié : 2014 septembre
Finances
Politique Procédures et documents associés
Frais de scolarité
date effective : 2005 juin | modifié : 2005 juin
Politique sur la fraude
date effective : 2021 janvier | modifié : 2021 janvier
Politiques provinciales en matière de ressources humaines
Politique Procédures et documents associés
Politique sur la protection des élèves
date effective : 2021 juin | modifié : 2021 juin
Opérations
Politique Procédures et documents associés
Politique sur le transport scolaire (Date d’entrée en vigueur : 1er septembre 2020)
date effective : 2020 septembre | modifié : 2020 septembre
Programmes et services aux étudiants
Politique Procédures et documents associés
Politique en matière des services en Français
date effective : 2009 juin | modifié : 2011 décembre
Politique provinciale sur les devoirs à la maison (mat. – 12e année)
date effective : 2015 septembre | modifié : 2015 septembre
Politique provinciale sur l’assiduité et la participation des élèves
date effective : 2017 octobre | modifié : 2023 août
Politique relative aux crédits de développement personnel
date effective : 2012 septembre | modifié : 2023 avril
Politique sur l'apprentissage en milieu communautaire
date effective : 2022 mai | modifié : 2023 avril
Politique sur la prise en charge du diabète dans les écoles
date effective : 2022 septembre | modifié : 2023 avril
Politique sur le programme « Options et opportunités » (O2)
date effective : 2022 mai | modifié : 2022 mai
Politique sur l’évaluation des élèves
date effective : 2022 septembre | modifié : 2022 septembre